Politique de Propriété Intellectuelle

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1. Droits réservés

Sauf accord écrit préalable, il est formellement interdit de reproduire, représenter, diffuser, modifier, adapter ou exploiter commercialement tout ou partie de ces contenus, par quelque moyen que ce soit. Un tel usage constitue une contrefaçon, réprimée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Marques

Le nom KINELIA®, son logo et les signes distinctifs présents sur le site sont protégés au titre du droit des marques. Les employer sans autorisation expose à des poursuites.

3. Contenus publiés par les utilisateurs

Lorsqu'un internaute dépose un avis, un commentaire ou un autre contenu (formulaires, réseaux sociaux, etc.), il concède à KINELIA® une licence mondiale, gratuite et non exclusive l'autorisant à utiliser, reproduire et diffuser ce contenu, y compris à des fins promotionnelles ou commerciales.

4. En cas d'atteinte aux droits

Si ses droits de propriété intellectuelle sont bafoués, KINELIA® se réserve la possibilité d'engager toute procédure, civile comme pénale, et de réclamer l'indemnisation du préjudice subi.

5. Contact

Pour une demande d'autorisation ou toute question liée à la propriété intellectuelle : contact@kineliafrance.com